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Marques déposées par la société RTM (EPIC
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RTM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RTM
RTM (EPIC)

Numéro de dépôt :
4320654
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/12/2026
RTM de RTM (EPIC

Présentation de la marque RTM

Déposée le 8 décembre 2016 par la société RTM (EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la société RTM (EPIC domicilié(e) 10-12 avenue clot bey - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 804 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RTM, Mme baron fabienne domicilié(e) immeuble astrolabe, BOULEVARD de dunkerque - 13002 - MARSEILLE--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque RTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320654.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTM arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

RTM (EPIC a également déposé les autres marques suivantes : RTM Changer de mode , BusTram


RTM (EPIC) - 10-12 avenue clot bey - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 059804062


RTM, Mme baron fabienne - immeuble astrolabe, BOULEVARD de dunkerque - 13002 - MARSEILLE--2E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport.